Règlement No 5

Pratiques exemplaires relatives aux prêts commerciaux


Instruments de prêts commerciaux


Un groupe de travail composé d'agents expérimentés en prêts commerciaux a élaboré cette série d'« instruments » et de lignes directrices pour aider les caisses populaires à gérer leurs portefeuilles de prêts commerciaux. Ces instruments permettent de procéder aux opérations suivantes :

Cotation du risque de crédit Méthode assistée par ordinateur pour attribuer une cote de risque à chaque prêt commercial.
Processus de placement sur la liste de surveillance Description détaillée des meilleures pratiques recommandées pour déterminer et gérer cette importante fonction de gestion du risque.
Codes normalisés des industries Codes normalisés des industries à utiliser pour établir des rapports statistiques et détecter/surveiller les concentrations de risques dans le portefeuille.

Les caisses populaires offrant des prêts commerciaux y trouveront d'utiles directives pour se conformer au Règlement no 5 de la SOAD. Nous tenons à remercier les membres du groupe de travail sur l'industrie : Bruce Rodrigues, Brian Lawson, Rob Adamson, Dan O'Connor, Al Brooks, Brian MacDonald, Peter Collins, Frank Hakimi, Frank Kennes, Ed Boere, Barry Roth, John Klassen et Roger Honsberger de nous avoir permis de publier ces instruments sur notre site Web, et à encourager toutes les caisses populaires ayant des activités dans le secteur des prêts commerciaux à envisager d'adopter les méthodes qui y sont exposées. La SOAD propose de recourir à la cotation du risque de crédit et aux codes des industries dans ses programmes d'évaluation des risques en matière de prêts commerciaux et elle met actuellement à jour le Manuel de référence pour y incorporer ces directives.

Comptes placés sur la liste de surveillance
Cotation du risque de crédit
Codes des industries et risque lié à la concentration
Modèle type de cotation du risque
Modèle de cotation du risque
NOUVEAU! Modèle de cotation du risque fourni par Central
Liste de surveillance (LS) - Sommaire de mise à jour
Facilités de credit commercial par code SCIAN (Rapport sur la concentration dans les industries)
Guide de travail : Module sur les prêts commerciaux